Tous les journaux publics

Affichage combiné de tous les journaux disponibles sur BQAM-E - Documentation. Vous pouvez personnaliser l’affichage en sélectionnant le type de journal, le nom d’utilisateur ou la page concernée (ces deux derniers étant sensibles à la casse).

• 27 novembre 2022 à 13:33 Web discussion contributions a créé la page Réglements généraux adoptés (Page créée avec « Je n'avais pas réalisé qu'il y avait 2 version, voici la bonne version! Règlements Généraux Adopté le 11 octobre2018 TABLE DES MATIÈRES PRÉAMBULE Définitions SECTION I : GÉNÉRALITÉS 1.1 Nom 1.2 Statut légal 1.3 Siège social 1.4 Territoire 1.5 Objectifs 1.6 Principes SECTION II : MEMBRES 2.2 Droits et devoirs des membres, usagères et usagers 2.2.1 Droits 2.2.2 Devoirs 2.3 Renoncement de l’adhésion 2.4 Suspension et... ») Balise : Éditeur visuel